| L’EBUS est un système parallèle du SACR,
qui sert pour les effets en dollars U.S., tirés sur des comptes détenus
dans des institutions financières au Canada ou payables à de tels
comptes. Chaque participant effectue les inscriptions nécessaires pour
refléter l’échange des effets de paiement des diverses catégories avec
chaque autre participant. Sans être un système de compensation et de
règlement au même sens que le SACR, il constitue un mécanisme semblable
pour suivre l’échange des effets de paiement en dollars U.S. et les
soldes qui en découlent entre les participants. Cependant, ces soldes
sont calculés de façon bilatérale entre chaque paire de participants
plutôt que de façon multilatérale comme dans le cas du SACR.
Les procédures liées à l’EBUS sont exposées à la
section K des Règles de l’ACP
(lien). Le règlement s’effectue par une série de virements électroniques
par l’entremise de correspondants bancaires à New York. Ainsi, la Banque
du Canada n’intervient pas à ce processus. |
