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Panorama Paiements 2010

Ébauche de stratégie à long terme de l’ACP pour les paiements
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Lévaluation est en cours

Le Conseil de l’ACP décide de ne pas aller plus loin avec l’initiative de compensation par imagerie
(octobre 2008)

Débits préautorisés : Nouvelles exigences (juin 2008)
Lignes directrices pour des produits de débit préprovisionnés (juin 2008)
Nouvelles spécifications pour l'«imagerie» des certificats-cadeaux et coupons de magasin codés à l'encre magnétique (janvier 2008)
Spécifications pour les chèques et autres effets de paiement imageables : le point (mise à jour octobre 2008)
Fournisseurs de logiciels comptables et
   imprimeurs de chèques :
   Situation des produits
   (mise à jour juin 2009)

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Tranches du STPGV

Le STPGV donne à chaque institution participante deux options, ou tranches, pour l’échange de paiements avec les autres participants. Les deux options de paiement ont la même capacité d’assurer la finalité en temps réel au bénéficiaire et la certitude de règlement à l’institution financière. La différence se situe uniquement au niveau de la méthode de la garantie qui les appuie.

Les paiements de tranche 1 sont appuyés, dollars pour dollars, par la garantie du participant expéditeur. Cette option donne l’assurance que l’institution financière peut effectuer des paiements en temps critique sans avoir à compter sur le crédit consenti par les autres institutions financières participant au système. Tout au long de la journée, tous les paiements de tranche 1 reçus par un participant augmentent immédiatement le montant de crédit de tranche 1 dont il dispose. Cette option est utilisée pour seulement 2 % des paiements STPGV, essentiellement à cause des coûts élevés de la garantie.

Les paiements de tranche 2 sont appuyés par une garantie transportée en nantissement par les participants récepteurs. Chaque matin, chaque participant décide de la valeur du crédit qu’il est disposé à accorder à chaque autre participant sous forme de marge de crédit nette – c’est-à-dire la plus grande position nette qu’il est disposé à accepter relativement à chaque autre participant ce jour-là. En outre, chaque participant (en tant qu’expéditeur) a une limite multilatérale de débit net, qui est la somme de toutes les marges bilatérales qui lui sont consenties, multipliée par un pourcentage constant (actuellement fixé à 24 %). Les paiements de tranche 2 représentent 98 % du volume total des paiements STPGV, et 90 % de la valeur.

Pour les deux tranches, le montant du crédit disponible est vérifié au moment de chaque opération, en temps réel, par rapport aux positions et aux limites de crédit des participants en cause. S’il ne subit pas avec succès les contrôles de limitation du risque, le paiement est rejeté et un avis est envoyé au participant expéditeur.

En offrant ces deux catégories dans un même système, le STPGV adopte l’approche de la finalité de paiement en temps réel et de la certitude de règlement tout en gardant au minimum les coûts de la garantie.