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Le STPGV est un système de virements
électroniques introduit par l’ACP en février 1999 pour faciliter le
transfert de paiements irrévocables en dollars canadiens
dans toutes les régions du pays. Par le STPGV, les institutions
financières participantes peuvent se transférer des fonds presque
instantanément, et les porter ainsi sans délai au crédit du compte du
bénéficiaire. Comme tous les paiements STPGV sont immédiatement finals
et irrévocables, le bénéficiaire peut retirer les fonds, les placer ou
s’en servir pour effectuer un autre paiement en ayant la certitude que
le paiement reçu ne sera pas contrepassé pour une raison ou pour une
autre.
Le STPGV est le premier modèle en son genre au monde, et
un hybride qui combine les avantages des deux principaux modèles pour
les systèmes de paiement actuels. Il allie la finalité de paiement en
temps réel d’un système de Règlement brut en temps réel (RBTR) à
l’avantage supplémentaire des coûts de garantie moindres que permet un
système de compensation multilatérale sur une base nette. Chaque paiement est final et le règlement est assuré
instantanément, même s’il n’intervient en réalité qu’en fin de journée
aux livres de la Banque du Canada.
En moyenne en 2007, le STPGV à servi de compenser et à régler environ
183 milliards de dollars de paiements par jour ouvrable, soit environ 90
% de la valeur totale passant par le système de paiement canadien. Plus
de 21,000 paiements STPGV ont été traités chaque jour, et la valeur de
moyenne de l'opération se situe dans les 8,7 millions de dollars. Le
STPGV est aussi tout particulièrement convenable pour les paiements en
temps critique des effets de toute valeur.
Le STPGV se veut un système ouvert et accessible. Les membres de
l’ACP qui établissent et maintiennent un compte de règlement STPGV à la
Banque du Canada et fournissent une interface système acceptable peuvent
y participer directement. Il n’y a pas d’exigences minimales quant à la
valeur ou au volume des paiements.
À l’heure actuelle, 15 membres de l’ACP, dont la Banque du Canada,
participent directement au STPGV. Tous les autres membres de l’ACP
peuvent faire des paiements STPGV pour leurs clients par l’intermédiaire
des participants au STPGV. Les institutions financières peuvent offrir
les virements électroniques du STPGV à leurs clients sous divers noms
qui leur sont propres.
Le fondement juridique du STPGV est stipuler dans le
Règlement
administratif sur le STPGV de l’ACP et dans la Loi sur la
compensation et le règlement des paiements. La Banque du Canada est
chargée de surveiller le cheminement des paiements par le STPGV ainsi
que les positions de règlement des participants à tout moment. L’ACP
administre les opérations quotidiennes du STPGV ainsi que les Règles du
STPGV. Les coûts d’exploitation du STPGV sont à la charge des membres
participants de l’ACP. |
