Accueil   |   Contactez-nous   |   Recherche
Aperçu
Compensation et règlement
Régie»
Comité consultatif des intervenants»
Faits et chiffres
Contact
Congrès de l'ACP
Panorama Paiements 2010

Ébauche de stratégie à long terme de l’ACP pour les paiements
Vision 2020

Programme d’autocertification des imprimeurs de chèques
Lévaluation est en cours

Le Conseil de l’ACP décide de ne pas aller plus loin avec l’initiative de compensation par imagerie
(octobre 2008)

Débits préautorisés : Nouvelles exigences (juin 2008)
Lignes directrices pour des produits de débit préprovisionnés (juin 2008)
Nouvelles spécifications pour l'«imagerie» des certificats-cadeaux et coupons de magasin codés à l'encre magnétique (janvier 2008)
Spécifications pour les chèques et autres effets de paiement imageables : le point (mise à jour octobre 2008)
Fournisseurs de logiciels comptables et
   imprimeurs de chèques :
   Situation des produits
   (mise à jour juin 2009)

Changements aux règles
Système automatisé de compensation et de règlement (SACR) »
Échange en bloc d’effets U.S. (EBUS)
Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV)»
Fichier des institutions financières (FIF)
Répertoire des succursales d'institutions financières
Numéro d’identification d’entreprise créancière (NIEC)
Règles SACR
Normes SACR
Règles STPGV
Admissibilité
Liste de membres

Liste des adhérents et des adhérents correspondants de groupe du SACR

Participants au STPGV
Formulaire de demande d’adhésion
Débits préautorisés
Spécifications pour les coupons et certificats-cadeaux
Spécifications pour les chèques
Numéros d'acheminement
Téléchèques
Chèques
STPGV
Informations générales
Loi et règlements
Communiqués
Périodiques
Statistiques
Documents publics
Procédures
Informations d'acheminement
Gouvernement
Secteur financier
Consommateur
International
Législation
Conseil d’administration
Vue d'ensemble
Composition
Procédure de nomination
Membres
Activités courantes
Description des comités
Charte organisationnelle des comités
Vue d’ensemble
Compensation des chèques
Compensation des paiements électroniques
Vue d’ensemble
Principaux avantages
Tranches du STPGV
Limitation du risque
Systèmes
 
Système automatisé de compensation et de règlement (SACR)
Vue d’ensemble -  
Compensation des chèques -  
Compensation des paiements électroniques -  
 
Échange en bloc d’effets U.S. (EBUS)
 
Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV)
Vue d’ensemble -  
Principaux avantages -  
Tranches du STPGV -  
Limitation du risque -  
 
Fichier des institutions financières (FIF)
 
Repertoire des succursales d'institutions financières
 
Numéro d’identification d’entreprise créancière (NIEC)
 
 
Répertoire des succursales d’institutions financières

Le Répertoire des succursales d’institutions financières indique les numéros d’acheminement et les adresses des succursales de toutes les institutions financières canadiennes. On obtient ces détails par les liens d’accès aux fichiers PDF ci‑après.

Les renseignements du Répertoire des succursales sont tirés de la base de données du Fichier des institutions financières (FIF) de l’ACP et mis à jour chaque semaine, en fonction des renseignements reçus des membres de l’ACP. Les renseignements du FIF sont aussi accessibles par transfert FTP ou sur CD‑ROM, sur abonnement. Ces supports offrent une fonctionnalité accrue aux utilisateurs fréquents et permettent aux abonnés de télécharger les fichiers de données dans leurs systèmes internes. Pour information sur l’abonnement au FIF, cliquez ici.

Conseils pour l’utilisation du
Répertoire des succursales
(version PDF)
  • Pour chaque succursale, le numéro d’acheminement est donné en deux formats : l’un pour les paiements électroniques, et l’autre pour les effets de paiement papier encodés à l’encre magnétique (MICR).
     
  • La liste géographique est organisée par municipalité. Utilisez‑la pour trouver le numéro d’acheminement lorsque vous connaissez l’emplacement de la succursale. Si nécessaire, consultez la liste bilingue des membres de l’ACP pour trouver confirmation du nom de l’institution financière.
     
  • Utilisez la liste numérique pour trouver l’adresse de la succursale lorsque vous connaissez le numéro d’acheminement.
     
  • Pour une recherche dans un fichier PDF, ou pour établir vos préférences pour les futures recherches, choisissez «Find» ou «Search» dans le menu «Edit» d’Adobe Acrobat.
  •  

    Banques

    Coopératives de crédit et caisses populaires

    Sociétés de fiducie, sociétés de prêt et autres institutions financières de dépôt


    Renseignements d’ordre juridique :

    La version Web de l’ACP du Répertoire des succursales d’institutions financières («Répertoire des succursales») est fourni «tel quel» et «selon la disponibilité». L’ACP a tous les droits de propriété intellectuelle, y compris le copyright, du Répertoire des succursales. La reproduction totale ou partielle du répertoire des succursales, pour la vente ou un autre motif commercial, sans permission, est strictement interdite.

    L’ACP a fait des efforts raisonnables pour fournir des renseignements exacts et à jour, mais elle ne fait pas de déclarations et ne donne pas de garanties, explicites ni implicites, quant au contenu du Répertoire des succursales.