Accueil   |   Contactez-nous   |   Recherche
Aperçu
Compensation et règlement
Régie»
Comité consultatif des intervenants»
Faits et chiffres
Contact
Congrès de l'ACP
Panorama Paiements 2010
Ébauche de stratégie à long terme de l’ACP pour les paiements
Vision 2020
Programme d’autocertification des imprimeurs de chèques
Lévaluation est en cours
Le Conseil de l’ACP décide de ne pas aller plus loin avec l’initiative de compensation par imagerie
(octobre 2008)
Débits préautorisés : Nouvelles exigences (juin 2008)
Lignes directrices pour des produits de débit préprovisionnés (juin 2008)
Nouvelles spécifications pour l'«imagerie» des certificats-cadeaux et coupons de magasin codés à l'encre magnétique (janvier 2008)
Spécifications pour les chèques et autres effets de paiement imageables : le point (mise à jour octobre 2008)
Fournisseurs de logiciels comptables et
   imprimeurs de chèques :
   Situation des produits
   (mise à jour juin 2009)
Changements aux règles
Système automatisé de compensation et de règlement (SACR) »
Échange en bloc d’effets U.S. (EBUS)
Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV)»
Fichier des institutions financières (FIF)
Répertoire des succursales d'institutions financières
Numéro d’identification d’entreprise créancière (NIEC)
Règles SACR
Normes SACR
Règles STPGV
Admissibilité
Liste de membres
Liste des adhérents et des adhérents correspondants de groupe du SACR
Participants au STPGV
Formulaire de demande d’adhésion
Débits préautorisés
Spécifications pour les coupons et certificats-cadeaux
Spécifications pour les chèques
Numéros d'acheminement
Téléchèques
Chèques
STPGV
Informations générales
Loi et règlements
Communiqués
Périodiques
Statistiques
Documents publics
Procédures
Informations d'acheminement
Gouvernement
Secteur financier
Consommateur
International
Législation
Conseil d’administration
Vue d'ensemble
Composition
Procédure de nomination
Membres
Activités courantes
Description des comités
Charte organisationnelle des comités
Vue d’ensemble
Compensation des chèques
Compensation des paiements électroniques
Vue d’ensemble
Principaux avantages
Tranches du STPGV
Limitation du risque
Liens
 
Gouvernement
 
Secteur financier
 
Consommateur
 
International
 
 
English
Secteur Financier