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Congrès de l'ACP
Panorama Paiements 2010

Ébauche de stratégie à long terme de l’ACP pour les paiements
Vision 2020

Programme d’autocertification des imprimeurs de chèques
Lévaluation est en cours

Le Conseil de l’ACP décide de ne pas aller plus loin avec l’initiative de compensation par imagerie
(octobre 2008)

Débits préautorisés : Nouvelles exigences (juin 2008)
Lignes directrices pour des produits de débit préprovisionnés (juin 2008)
Nouvelles spécifications pour l'«imagerie» des certificats-cadeaux et coupons de magasin codés à l'encre magnétique (janvier 2008)
Spécifications pour les chèques et autres effets de paiement imageables : le point (mise à jour octobre 2008)
Fournisseurs de logiciels comptables et
   imprimeurs de chèques :
   Situation des produits
   (mise à jour juin 2009)

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Compensation et règlement

Dix-huit millions de fois par jour, des Canadiens retirent de l’argent liquide des guichets automatiques et utilisent des chèques, des cartes de débit et des paiements préautorisés, ou effectuent d’autres paiements encore qui font en sorte qu’une institution financière doit de l’argent à une autre. Ces opérations doivent être transmises entre institutions financières : dans le cas d’un effet de paiement par débit, comme un chèque, elles sont transmises à l’institution qui détient le compte sur lesquels les fonds sont tirés; dans le cas d’un effet de crédit, comme un dépôt direct, elles sont transmises à l’institution financière qui détient le compte où elles doivent être déposées. Le processus par lequel les institutions financières membres de l’ACP s’échangent des effets de paiement, sous forme papier ou électronique, s’appelle la compensation.

Les flux de valeur dans un sens sont mis en compensation avec les flux dans le sens opposé, et les institutions financières en cause règlent les montants nets par les comptes qu’elles détiennent à la Banque du Canada. Ces processus de compensation et de règlement sont au cœur de l’exploitation du système national de paiement.

L’ACP exploite actuellement deux systèmes pour la compensation et le règlement des paiements : le Système automatisé de compensation et de règlement (SACR) et le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV). En outre, le système d’échange en bloc U.S. (EBUS), un système parallèle au SACR, sert à la compensation des effets de paiement en dollars U.S. Le règlement des soldes de l’EBUS s’effectue par l’entremise de correspondants bancaires à New York.